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24 janvier 2012 2 24 /01 /janvier /2012 22:21

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour, Je me trouve dans une situation un peu particulière : j'ai travaillé 1 an et demi au sein d'une CAE (coopérative d'activité...
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Published by Inspection du Travail - dans Travail dissimulé
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22 janvier 2012 7 22 /01 /janvier /2012 21:49

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Après un congé maternité, j'ai repris mon travail à temps partiel (80%, je ne travaille pas le mercredi). Il a été validé verbalement...
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Published by Inspection du Travail - dans Durée du travail et temps de repos
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22 janvier 2012 7 22 /01 /janvier /2012 08:09

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour, Je souhaite éclaircir une situation. Je suis employé dans une société dépendent de la convention collective IDCC2409. Cette...
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Published by Inspection du Travail - dans Questions d'usagers
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17 janvier 2012 2 17 /01 /janvier /2012 21:24

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour, Pouvez-vous me dire si un salarié en arrêt maladie peut être payé pour des piges effectuées à son domicile ? Bonne journée...
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Published by Inspection du Travail - dans Questions d'usagers
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15 janvier 2012 7 15 /01 /janvier /2012 22:33

Voici un message reçu : rencontre Awètou ADANA Bonjour. je suis inspecteur du travail de nationalité burkinabè.Je désire correspondre avec un inspecteur du travail pour des échanges professionnelles.Mon correspondant peut être un homme ou une femme. Afin...
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Published by Inspection du Travail - dans Devenir Inspecteur-Contrôleur du Travail
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15 janvier 2012 7 15 /01 /janvier /2012 22:21

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour, Mon fils est embauché en CDI sur une base de 100h par mois. Il a été en congé paternité. Le comptage de ses heures complémentaires...
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Published by Inspection du Travail - dans Questions d'usagers
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7 janvier 2012 6 07 /01 /janvier /2012 19:41

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour, en parallele avec une année de master, je souhaiterai faire un stage en entreprise d'un an (2 fois 6 mois). Il semblerait...
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Published by Inspection du Travail - dans Travail dissimulé
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7 janvier 2012 6 07 /01 /janvier /2012 16:00

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : bonjour, à mon retour de maladie, mon planning de travail a été totalement modifié. Je travaillais 40 h ou 37 h en alternance et...
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Published by Inspection du Travail - dans Questions d'usagers
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27 décembre 2011 2 27 /12 /décembre /2011 18:50

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : L'inspecteur du travail, peut-il controler, à la demande d'un syndicat ou d'un salarié, l'application du code du travail et d'une...
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Published by Inspection du Travail - dans Méthodologie de contrôle
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26 décembre 2011 1 26 /12 /décembre /2011 08:31

La question (simplifiée et modifiée sur des éléments de détail pour éviter que l'auteur(e) ne puisse être identifié(e)) : Bonjour,j'ai quitter mon cdi il y a un mois. et j'ai acquis 27,5 de conges et a la fin de mon contrat j'ai pris 25 jour,preuve a...
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Published by Inspection du Travail - dans Questions d'usagers
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  • : Inspecteurs ou contrôleurs du travail, salariés, employeurs, syndicats, magistrats, etc. Vous pouvez tous avoir, sur l'inspection du travail, des questions et des opinions. Venez sur ce site, non officiel mais dédié, pour les partager ! QUESTIONS : Seules les questions en rapport avec l'inspection du travail sont garanties de recevoir une réponse. Les autres questions, plus générales sur le droit du travail, reçoivent une réponse en fonction des disponibilités de temps.
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